Les conclusions

Les conclusions

Rédigé le 05/07/06 par Ograd

Comme à son habitude le professeur entre dans la classe et salue les élèves studieux … plongés dans leurs cours. Après avoir fermé la porte, histoire d’éviter un squatte malencontreux par d’autres pontes du savoir, il entame le cours …

Bonjour ! J’espère que vous avez tous branché vos neurones parce qu’aujourd’hui est un grand jour pour vous ! Vous allez apprendre … à gérer les conclusions. Dieu sait, et surtout les juges, qu’elles sont importantes dans une plaidoirie. Combien de fois n’avez-vous pas eu ce triste message : « Vous devez clairement énoncer votre requête … » …

Les conclusions.

1- L’importance d’une conclusion
2- Les termes de la conclusion

1- L’importance d’une conclusion

Citation :

7. Vous devez apporter en fin de plaidoirie une proposition au juge, une sorte de résumé sur demande de jugement (une conclusion). Pour cela, il existe des termes bien précis, utilisez-les ! Surtout sachez bien qu'utiliser un mauvais terme peut vous faire perdre l'affaire ou vous la faire gagner si bien choisi. "Je réclame la peine minimale" n'est pas satisfaisant en fin de plaidoirie.

Jusque la, rien de bien compliqué. C’est tout de même révélateur de l’importance d’un conclusion.

2- Les termes de la conclusion

Voici les termes à utiliser dans votre conclusion :

Citation :

[*]"La relaxe"

Un de mes instructeurs para disait à propos du « découpleur » de voile … ‘Touche pas à ça ptit con’ … laissez ça aux Froggies mes enfants, nous les yankees on préfère dire innocence.^
Je répète! On n'utilise pas la relaxe qui n'est plaidée qu'en cas d'erreur de procédure! Et il y en a pas sur SC! Vous savez quoi?

Le professeur arbore un grand sourire.

Oubliez ce mot, relaxe, ici, n'existe pas.

Citation :

[*]"La non culpabilité" est plaidée si vous estimez que la culpabilité de votre client n'est pas établie ou démontrée. C'est le cas lorsqu'il n'y a pas suffisamment de preuves. L'infraction n'est alors pas établie et votre client bénéficie d'une présomption d'innocence.

Citation :

[*]"La culpabilité" est plaidée si votre client est coupable. Conseil: Parfois il vaut mieux plaider coupable et prendre un minimum pour votre client ou même sensibiliser le juge que de le prendre pour un idiot quand votre client est coupable et que toutes les preuves sont là pour l'attester.

Avez-vous saisi ?

Une mouche rompt le silence …

Mouwais d’accord. Ca veut dire que parfois, n’en déplaise à certains, la victoire d’une affaire peut se faire au prix de la concession de la liberté de votre client. Ben oui ! Si il est irrémédiablement coupable des faits reprochés, le mieux est encore d’apporter des circonstances atténuantes, des témoignages de moralité, etc. … tout ce qui est bon pour alléger la peine de celui-ci. Donc dans certains cas, n’hésitez pas à admettre que votre client est coupable MAIS que des éléments de l’affaire jouent en sa faveur et que donc la Cour doit se montrer clémente.

Citation :

[*]"L'incapacité mentale"
… un petit rappel …

Citation :

est plaidée lors de maladie mentale ou si votre client n'était pas dans son état normal ou sous l'influence de drogue ou un sentiment qui le rend totalement hors de lui (Exemple : colère, agressivité, drogué, ...) Conseil : Là aussi soyez prudent dans l'utilisation et sachez apporter dans votre plaidoirie un élément de preuve.

Pour de plus amples informations, je vous renvoie au troisième tome de la seconde édition du manuel IScS de 2006, chapitre 5 bis, alinéa 9, lignes 112 à 598 …

Citation :

Coupable ou non coupable ? - Le juge dispose du droit de requalifier les faits. Ce qui signifie qu'il peut toujours changer le chef d'accusation. - Ainsi si votre client est accusé d'homicide volontaire et que vous estimez qu'il s'agit d'un accident. Il n'est pas conseillé de plaider non coupable. Car le juge peut estimer que votre client est coupable d'un homicide involontaire et vous infliger une défaite. - Dans une situation pareille, il vaut argumenter dans le style " Je plaide non coupable en ce qui concerne l'homicide volontaire. Vous devez alors monsieur le juge requalifier les faits en homicide involontaire et dans ce cas je vous demande la plus grande clémence pour mon client. "

En quelques sortes un mélange de tout. Imaginons le cas concret d’un chauffard fou. Il tue deux enfants en revenant du travail. L’accusation pose sur lui le chef d’accusation d’homicide volontaire aggravé d’un délit de fuite … ne plaidez pas non coupable ! Ou alors son pare-choc ensanglanté poursuivra votre réputation à jamais. NON ! Demandez au juge, preuves et témoignages à l’appui, de requalifier les faits en homicide par imprudence (votre client roulait vite pour rejoindre sa femme qui accouchait) sans délit de fuite … sa voiture ne pouvait plus rouler. Certes mon discours est cynique, sachez cependant qu’une fois dans le tribunal la seule vérité qui doit primer est la vôtre !! Un avocat ne s’embarrasse pas de cas de conscience, enfin il peut mais ça devient dur ; votre boulot consiste moins dans le fait de montrer la réalité, que dans le fait de prouver une vérité qui vous convient et qui ne coûte pas trop cher à votre client … et vive l’humain ! Hum …

Citation :

Le non lieu :Le non lieu se plaide devant les juridictions d'instruction. Le non lieu se plaide si il n'y a pas assez d'éléments pour renvoyer l'inculpé devant une juridiction de fonds comme une cour d'Assises Comme ici nous sommes déjà devant une telle juridiction, on ne plaide pas le non lieu mais l'acquittement (en l'espèce non coupable! ) Donc le non lieu n'est pas possible dans le cadre de ce jeu. Négociation dans le bureau du juge. Les plaidoiries automatiques offrent cette possibilité de choix.. Dans les plaidoiries manuelles, elle n'est pas retenue. La négociation dans le bureau du juge n'existe pas… ou alors cela s'appelle de la corruption.

Sans commentaires, vous avez compris que vous n’aurez pas besoin de ces termes quand vous ferez votre show devant le jury … juste une petite note d'ordre technique, la conclusion doit être plus longue que l'introduction mais plus courte que votre dévelloppement.
Bonne chance et bon travail !

Le professeur sort sans un mot, en remettant sa cravate … la mouche zigzague …