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 Comment choisir?

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tanouchka
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MessageSujet: Comment choisir?   Sam 8 Juil - 7:52

Mesdames, Messieurs les professeurs, Arrow

Pourquoi est-ce si difficile d'écrire une plaidoirie?!!! Je ne sais jamais trop quoi écrire... ça dépend des affaires aussi.

Mais bon, comment choisir entre une meurtre non-prémédité et un homicide involontaire...?

J'ai lu que l'homicide involontaire est dans le cas d'une maladresse... cela concernerait qu'un accident?

Et est-ce que être sous l'effet de la colère est une incapacité mentale? Peut on plaider tout cela à la fois (homicide involontaire et incapacité mentale) ?

Est ce que je me pose trop de questions? la ferme

Merci d'avance... silent

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catseyes85
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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Dim 9 Juil - 0:08

un meutre non prémédité est un hommicide volontaire sans préméditation: c'est à dire qu'il est fait généralement sous le coup de la colère, de la passion ou alors sur un coup de tête.
toujours est-il que la personne est tout à fait consciente de son acte.

Un hommicide involontaire: comme son nom l'indique est un meurtre involontaire. Par exemple un automobiliste qui renverse un piétont parce qu'il a grillé un feu rouge, mais qui n'avait pas l'intention de tuer cette personne, c'est un hommicide involontaire.

alors effectivement souvent ce sont des 'accidents', mais pas forcément des maladresses!
je prend en exemple le distributeur véreux de viande qui est parfaitement au courant que sa viande est contaminée par la listériose, la rend à une grande surface qui n'est pas plus soucieuse que ça pour controler la qualité des produits, et un enfant qui mange son steack et qui quelques heures plus tard fait une méninigite foudroyante à la listériose et qui y reste!
C'est de l'hommicide involontaire! malgré le fait qu'il savait que la viande était mauvaise, le distributeur et la grande surface n'avait pas l'intention de tuer un client.

Etre sous l'effet de la colère n'est pas une incapicité mentale.

Quand vous plaidez incapicité mentale, il n'est pas forcément entendu derrière hommicide involontaire.
Et oui! le paranoïaque qui tue parce que le voison dans le bus l'a regardé et qu'il a cru qu'il voulait le tuer, il a VOULU tuer cet homme!!! C'est un homicide volontaire.

Par contre l'incapicité mentale est la conclusion qui permettra à votre client d'échapper à la prison.
et elle sous entend non pas que l'homicide était involontaire, mais que le bien et le mal ne peuvent pas être discerné chez votre client.

donc pour le fait de plaider homicide involontaire et incapicité mentale, il est inutile de mettre les deux.
Si effectivement vous pouvez prouver que votre client est un 'fou', alors vous plaidez uniquement incapacité mentale. (cf. le cours sur l'incapicité mentale)


Et pose autant de question que tu veux, puisqu'elles servent à tout le monde!
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tanouchka
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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Dim 9 Juil - 2:26

Merci beaucoup !

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Zwanze:Avocat Wallaby SE
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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Dim 14 Jan - 4:30

catseyes85 a écrit:

Etre sous l'effet de la colère n'est pas une incapicité mentale.

Oui concretement (et normalement) la colère n'ai pas une incapicité mental, mais lorsque vous n'avez plus de controle sur votre colère, une absence de discernement peu en découler.

Je rapelle plus du vrai terme, mais sa se résume à ``voir noir`` puisque les victime du telle colère dissent avoir eu un ``écran noir`` devant les yeux leur empêchant de voir se qu'il faisaint.

Au Québec une cause a fait jurisprudence, un jeune garcon en revenant de l'école dit a son père que le chauffeur d'autobus lui a fait des attouchements...
Le lendemain matin, a l'arriver du bus, le père est sortit de la maison rentrer dans le bus sortie le chauffeur et la battue a mort.
La cour a juger que c'étais un cas d'incapicité mentale puisque,
le père dissant, que à de l'arriver du bus il se répettais sans arret dans sa tête ``il a violé mon enfant`` qui faisait une genre ``d'écran noir`` et quand il a arretté de se repetté cette phrase il dit que ses yeux se son ouvert pour voir le chaffeur, en sang.
Stupéfait, il dissait pas savoir rendu compte de se qu'il a fait, et il a gagné...

Mais peut-être que je mélange quelque chose.
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Maître Annabelle
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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Dim 14 Jan - 4:53

ah ahinnnnnnnnn !! très bon exemple!! très bien démontré en +!! Un bon avocat peut faire quasiment ce qu'il veut du moment que ce n'est pas tiré par les cheveux!! si c'est cohérent et très bien maîtrisé, le juge peut aller dans ce sens...
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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Lun 15 Jan - 14:15

Merci Annabelle, je suis content de voir que je n'ai pas gaffé.
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Lebowsky

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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Mar 16 Jan - 14:50

Enfin il n'en reste pas moins à mon sens que l'absence momentanée de discernement ne peut servir réellement qu'à titre de circonstance atténuante , guère plus , contrairement à l'incapacité mentale...

Le contraire me semblerai tiré par les cheveux : autant on peut admettre qu'une personne déficiente mentalement , ou un mineur puisse voir sa culpabilité écartée , autant qu'une colère puisse avoir le même impact me parait un peu fort de café.

Si tous les crimes passionels ou autre pouvaient être écartés sur la seule base d'un "écran noir" , les juges n'auraient plus beaucoup de boulot...
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Lebowsky

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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Mar 16 Jan - 15:07

Pardon , miss Zwanze je ne me suispas présenté : Lebowsky , aspirant avocat , toujours sur les bancs de l'école...

Accessoirement, celui qui vient toujours mettre son grain de sel , surtout quand on ne le lui demande pas...

nimportenawak
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Zwanze:Avocat Wallaby SE
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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Mar 16 Jan - 22:15

Bonjours Lebowsky,

Premièrement je ne suis pas une miss, mais un mec.
Malgré ce mal entendue, je suis ravie de faire ta connaissance.

Deuxièment je suis d'accord avec toi, mais pas entièrement, cela semble tiré par les cheveux .
Le cas que je cite a fait un tapage énorme dans les média qui clamaient à haute voix que ça ouvrait la voie à des crimes passionnelles comme tu parles.

Cependant, on a tendance à oublier que justement, et c'est sur ce point que je trouve que tu as tort, les juges ne son pas née d'hier, ils sont sans doute les mieux placé pour délibérer sur de tel sujet puisqu'ils en ont vu des centaines . Leur verdict peuvent être lourds de conséquence, alors ils voient leurs responsabilisées accrues.

Ce n'est pas parce qu'il y en a un qui réussie à faire pencher la balance que tout le monde va réussir, les critères pour de telles causes sont sûrement bien établie, et jugé d'un oeil très critique, e-t-k je l'espère.

Et il faut avouer que c'est dur à contre-dire qu'un parent peut souffrir d'absence momentanée de discernement, fait du mal à un enfant, preuve d'agressivité où toute autre geste devant un parent tu vas voir que sa réaction ne sera pas rationnelle et avec raison, je crois.
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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Mer 17 Jan - 3:27

hum je ne suis pas sûre d'avoir tout compris zwanze mais ce que je dirais à propos du manque de dicernement c'e'st que comme lebowsky pour moi ce n'est qu'une circonstace atténuante je ne donnerais pas la victoire à moins que la plaidoirie soit très très bonne à quelqu'un qui plaiderait l'incacité mentale pour cause de colère momentanée !
Si j'ai tapé à côté du sujet vous m'en excuserez je suis en période d'examen et même si je ne suis pas ultra prise par mes révisions je suis tout à fait crevée !
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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Mer 17 Jan - 4:20

Zwanze:Avocat Wallaby SE a écrit:
Bonjours Lebowsky,

Premièrement je ne suis pas une miss, mais un mec.
Malgré ce mal entendue, je suis ravie de faire ta connaissance.

.

hihihihiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii
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Lebowsky

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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Mer 17 Jan - 6:38

Pardon Monsieur Zwanze donc . albino

Pour ajouter a la controverse, je citerai deux éléments.

Tout d'abord, Outreau. Le scandale de la justice française , dont une des critiques les plus vives a été que l'on puisse confier tant de responsabilité dans les mains d'un seul magistrat peu expérimenté. Alors certes , je sais bien que l'affaire d'Outreau ne réside pas dans la seule compétence du juge d'instruction , loin s'en faut, mais il faut tout de même avouer que cela montre si besoin est que les magistrats ne sont que des hommes , et que l'erreur est humaine.

Le mythe du juge comme le vieux sage , a qui "on ne la fait pas" , je n'y crois pas. Comme partout , il y a des juges sévères ou débonnaires, jeunes ou expérimenté , clairvoyants ou non.

Tu as raison sur un point : ce n'est pas parce qu'un va réussir que tout le monde fera de même.

Simplement, je trouve dangereux d'admettre la colère comme un motif permettant d'ecarter la responsabilite pénale . Je m'explique.

L'incapacite mentale joue sur l'absence de discernement du prevenu , qui beneficie d'une presomption d'inconscience de ces actes , et donc de pouvoir en repondre. La minorite , la maladie mentale, sont des etats de faits qui entrent dans cette categorie.

La colère, elle , est un comportement anti social , qui pousse à la violence envers autrui. Alors il peut y avoir des colères compréhensives et on ne peut plus justifiée ( un père veut punir le violeur de son enfant) , mais on a justement créé le droit pénal pour éviter la vendetta privée.

Admettre la colère comme un motif d'absence de discernement revient a admettre que l'on peut se faire justice soi même , et donc a "Non mais vraiment!" au chiotte l'ensemble du système judiciaire. Voilà ce que je pense.
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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Mer 17 Jan - 6:49

bon j'ai pas la force de tout lire! Excusez journée épuisante...

sinon juste pour dire: les crimes passionels ou sous la colère ne relèvent pas de l'incapacité mentale...

incapacité mentale c'est être incapable de discerner le bien du mal. Le crime passionnel ou crime sous la colère c'est agir en sachant que cela est mal mais en l'occultant complètement.

donc je suis d'accord avec Merteuil, à moins que la plaidoirie soit magnifique et très bien ficellée, c'est prendre un risque quasi-inutile.

dans le cas d'un crime passionnel il vaut mieux plaider coupable avec des circonstances atténuantes.

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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Mer 17 Jan - 10:52

Bonjour,

Lebowsky, tu es pardonné et je ne pourrais pas t'en vouloir puisque mon écriture porte a confusion comme Annabelle
la si bien soulignée lol.

Pour le juge à qui ``on ne la fait pas`` , je dissais pas que certain juge sont moin ou plus qualifier que d'autre, je dis simplement qu'il se doivent être très vigilant.
Parce que comme tule dis se sont des être humain pouvant faire des érreure et que l'érreure est humain, mais un juge n'a pas le droit a l'érreure tout comme un médecin n'à pas le droit a l'érreure, maleureusement leur métier est trop important pour leur permette l'érreure quoi qu'elle puisse arriver.

Je suis d'accord que plaidé un manque de discernement sur le coups de la colère est quasi-inutile, mais se ne l'est pas complètement et c'est ce point que je voulais vérifier, merci.


Exemple frappant:

Z.Zidane à laissé la colère l'emporter sur lui est à fait un geste qui manque de discernement, il savait bien que c'étais illégale qu'il allais être chassé du match et qu'il étais sans doute le joueur le plus important de l'équipe, mais tout ca il la oublié l'espace de quel seconde, dépassé par la colère que les mot de M.Materazzi a engendré chez lui.

Cependant comme la dit les juges dans ce cas les circonstance attenuant sont plus acceptable que la folie passagère sur le coup de la colère quoique ont vois bien que zidane àété déconnecté de la terre quelque seconde....
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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Mer 17 Jan - 12:39

oui et Zidane a été déclaré coupable....

je te laisse méditer cela. Pas besoin d'être juge pour savoir plaider correctement...

personnellement j'y arrive très bien!

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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Mer 17 Jan - 15:48

no comment
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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Jeu 18 Jan - 9:06

Zwanze:Avocat Wallaby SE a écrit:

..comme la dit les juges dans ce cas les circonstance attenuant sont plus acceptable que la folie passagère sur le coup de la colère..

Je voulais juste rapeller que j'avais compris même si selon moi la colère peut, je dit bien peut, être incontrolable.


Tout le monde merci a la directrice de remettre à sa place ce swanze. (vous savez ce que sa veut dire swanze ?). Sad
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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Jeu 18 Jan - 9:35

non...?
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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Jeu 18 Jan - 9:38

ça veut dire quoi?

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MessageSujet: Re: Comment choisir?   Jeu 18 Jan - 13:07

ZWANZE : Plaisanterie, mystification souvent assez grosse, caractéristique de l'humour bruxellois.

Zwanzer, verbe :Faire une blague à quelqu'un, le mystifier

Citation
remettre à sa place ce swanze :

J'aurrais du dire Zwanzeur : Celui qui fait des blagues.

Je suis tombé sur ca par hasard en cherchant une définition pour chaque lettre de mon nom Zawes.

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